La plupart des livres électroniques publiés par Project Gutenberg Canada font partie du domaine public au Canada. Dans certains cas, Project Gutenberg Canada a l’autorisation de distribuer des livres qui ne font pas partie du domaine public. L’en-tête des oeuvres sous droit d'auteur décrit leurs conditions d’utilisation.
Vous avez l’autorisation de redistribuer les éditions de Project Gutenberg Canada, gratuitement. En fait, vous y êtes même encouragés. Mais si vous ne vivez pas au Canada, assurez-vous d’abord qu'un livre appartient au domaine public dans votre pays avant de le télécharger et de le redistribuer.
Quand vous vous servez des éditions numériques de Project Gutenberg Canada, vous devez également tenir compte des règles suivantes :
Les livres électroniques sous droit d'auteur ne peuvent être modifiés sans l'autorisation de l’ayant droit.
Si vous modifiez un livre du domaine public dont une édition se trouve sur Project Gutenberg Canada, vous ne pouvez ni conserver l’en-tête ni associer votre oeuvre dérivée à Project Gutenberg Canada. Notez également que vous qu’il est interdit de vous servir de la marque Project Gutenberg, qui est enregistrée aux États-Unis et ailleurs dans le monde.
Il est toutefois permis d’apporter des modifications facilitant la lecture à l’écran de livres du domaine public et de livres couverts par le droit d’auteur, dans la mesure où vous ne changez pas les mots du texte.
Si une entreprise utilise les éditions de livres du domaine public publiées par Project Gutenberg Canada, elle doit faire l’une de ces deux choses :